Déposée le 4 octobre 1991 par Paul RIEDEL - Domaine Saint Andrieu
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX),
la marque française « FERVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Paul RIEDEL - Domaine Saint Andrieu, domicilié(e) 11300 LIMOUX (dossier no 2202779) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Paul RIEDEL domicilié(e) (dossier no 2202779) - France.
La marque FERVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERVANT est expirée depuis le 4 octobre 2011.
Paul RIEDEL - Domaine Saint Andrieu a également déposé les autres marques suivantes : STRATISOL , BUST'UP , REPTIL
Paul RIEDEL - Domaine Saint Andrieu - 11300 LIMOUX (dossier no 2202779) - France
Paul RIEDEL - (dossier no 2202779) - France
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2001 n°2202779 - Publication au BOPI 2001-07-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faite de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FERVANT"
